Traité établissant une constitution pour Le Consortium Interstellaire
Titre I : Définition du Consortium
Article I-1 : Etablissement du Consortium
Inspirés par la volonté des joueurs de bâtir leur avenir commun, la présente Constitution établit Le Consortium Intertellaire, à laquelle les joueurs membres attribuent des compétences pour atteindre leur objectif commun. Le Consortium coordonne les politiques des joueurs visant à atteindre ces objectifs et exerce sur le mode communautaire les compétences qu'ils lui attribuent.
Article I-2 : Relation entre le Consortium et les joueurs membres
Le Consortium respecte l'égalité des joueurs membres devant la constitution, y compris en ce qui concerne l'autonomie locale et régionale. Elle respecte les fonctions essentielles des joueurs, notamment celles qui ont pour objet d'assurer son intégrité territoriale, de maintenir l'ordre public, et de sauvearder la sécurité nationale.
Titre II : Compétences du Consortium
Article II-1 : Les domaines de compétences partagées
1-Le Consortium dispose d'une compétence partagée avec les joueurs membres lorsque la Constitution lui attribue une compétence.
2-Les compétences partagées entre le Consortium et les joueurs membres s'appliquent aux domaines suivants:
a)Diplomatie
b)Actions militaires
c)Commerce
Article II-2 : La politique étrangère et de sécurité commune
1-La compétence du Consortium en matière de politique étrangère et de sécurité commune couvre tous les domaines de la politique étrangère ainsi que l'ensemble des questions relatives à la sécurité du Consortium, y compris la définition progressive d'une politique de défense commune qui peut conduire à une défense commune.
2-Les joueurs membres appuyent activement et sans réserve la politique étrangère et de sécurité commune du Consortium dans un esprit de loyauté et de solidarité mutuelle et respectent l'action du Consortium dans ce domaine. Ils s'abstiennent de toute action contraire aux intérêts du Consortium ou susceptibles de nuire à son efficacité.
Article II-3 : Clause de Flexibilité
Si une action du Consortium paraît nécessaire pour atteindre l'un des objectifs visés par la Constitution sans que celle-ci n'aie prévu les pouvoirs d'actions prévus à cette action, le Conseil des administrateurs fera donc tout pour y arriver.
Titre III : Les Institutions et Organes de l'Union
Article III-1 : Les institutions de l'Union
Les institutions de l'Union comprennent:
--trois administrateurs
--un administrateur nommé par les trois autes administrateurs en cas de problème
----Un administrateur diplomatique
----Un administrateur du forum
----un administrateur du recrutement
Le chef des administrateurs nomme et dirige le conseil, prend les décisions finales en cas de désacord entre les administrateurs du conseil ou de l'alliance, et prendra les mesures appropriées en cas d'urgence pour sauvegarder les interêts du Consortium.
L'adminisdrateur diplomate s'occupera des traités avec d'autres joueurs et d'autres alliances de joueurs. Toute demande devra lui être transmise, et il prendra les mesures nécessaires pour assurer les interêts du Consortium.
L'administrateur du forum est le chef modérateur. Il corrige les fautes d'orthographes.
Le conseiller recrutement a son rôle défini dans le titre V.
Titre IV-a : Cadre financier
Article IV-a- : aides aux Débutants
A chaque adhésion d'un nouveau membre, selon le niveau de développement du joueur concerné, la procédure d'aide serra mise en place.
La procédure d'aide consiste en un envoi de 1000 de chaque ressources chaque semaine au nouveau joueur de la part de chaque personne volontaire.(Il n'en faut pas trop sinon les entrepots explosent.)
Titre IV-b : Cadre militaire
Article IV-a : Attaque répétée
Si un joueur vous attaque trop souvent, portant atteinte a votre developpement, un joueur peut se porter volontaire pour attaquer le joueur en question, dans le cas contraire des missions de diplomatie avec ce joueur pourront etre organisées par vous même ou un autre membre.
Titre V : Adhésion au Consortium
Article unique
Pour adhérer à l'alliance(joueur) il faut avoir au moins 0 points.
Pour adhérer au Consortium(alliance) il faut avoir une moyenne de points supérieur à 0 points
Titre VI : Procédure de Révision
Article Unique
La constitution peut être modifiée sur proposition d'un membre du Consortium. Après avoir été examiné par le conseil, la modification sera mise au vote. La double majorité (2/3 des votants) doit être atteinte pour que la Constitution soit modifiée.
Une procédure de révision peut également être lancée sans l'accord du conseil si elle est réclamnée par au moins 10% des membres de l'Union.
Les articles du titre VII ne sont pas soumis à cette procédure, mais à celle décrite dans le titre VII.
Titre VII : Clauses d'Exemptions
Article VII-1 : Procédure d'Exemptions
Tout joueur souhaitant accepter la constitution en partie uniquement, doit se faire inscrire dans cette section avec les clauses dont il souhaite être exempté.
Si le chef des administrateurs et les autres adminisrateurs acceptent l'exemption, le joueur sera autorisé à être candidat. Les exemptions ne sauraient être gardés secrètes.
Article VII-2 : Procédure de Révision des Exemptions
Sur proposition du conseil dans son ensemble, ou d'au moins 20% des membres de l'alliance, un vote peut être pratiqué pour modifier les conditions d'exemption d'un membre.
Le membre concerné aura droit à une tribune publique pour défendre ses particularités. Les autres membres ne seront autorisés qu'à lui demander des précisions et à faire valoir leur avis. Nulle propagande ne devra avoir lieu.
Lors du passage au vote, la double majoritée sera requise
Sujet: Charte de l'alliance 
